À l’ordre du jour :
Résumé des décisions du président et des bureaux communautaires,
FINANCES
Rapport de présentation des Budgets 2024 et comptes administratifs 2023 ;
Délibération n° 1 : Adoption du compte de gestion 2023 – Budget principal du Grand Cahors ;
Délibération n° 2 : Adoption du compte de gestion 2023 – Budget annexe Mobilités ;
Délibération n° 3 : Adoption du compte de gestion 2023 – Budget annexe SPANC ;
Délibération n° 4 : Adoption du compte de gestion 2023 – Budget annexe ASSAINISSEMENT ;
Délibération n° 5 : Adoption du compte de gestion 2023 – Budget annexe EAU ;
Délibération n° 6 : Adoption du compte de gestion 2023 – Budget annexe Immobilier d’entreprises ;
Délibération n° 7 : Adoption du compte de gestion 2023 – Budget annexe Zones d’aménagement ;
Délibération n° 8 : Adoption du compte de gestion 2023 – Budget annexe Lotissements ;
Délibération n° 9 : Adoption du compte administratif 2023 – Budget Principal du Grand Cahors ;
Délibération n° 10 : Adoption du compte administratif 2023 – Budget annexe Mobilités ;
Délibération n° 11 : Adoption du compte administratif 2023 – Budget annexe SPANC ;
Délibération n° 12 : Adoption du compte administratif 2023 – Budget annexe ASSAINISSEMENT ;
Délibération n° 13 : Adoption du compte administratif 2023 – Budget annexe EAU ;
Délibération n° 14 : Adoption du compte administratif 2023 – Budget annexe Immobilier d’entreprises ;
Délibération n° 15 : Adoption du compte administratif 2023 – Budget annexe Zones d’aménagement ;
Délibération n° 16 : Adoption du compte administratif 2023 – Budget annexe Lotissements ;
Délibération n° 17 : Affectation du résultat 2023 – Budget Principal du Grand Cahors ;
Délibération n° 18 : Budget Principal – Vote du budget primitif 2024 ;
Délibération n° 19 : Vote du taux de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties 2024 ;
Délibération n° 20 : Vote du taux de Taxes Foncières sur les propriétés Non Bâties 2024 ;
Délibération n° 21 : Vote du taux de Taxe d’Habitation 2024 ;
Délibération n° 22 : Vote des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2024 ;
Délibération n° 23 : Vote du taux de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) 2024 ;
Délibération n° 24 : Fixation du produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) pour 2024 ;
Délibération n° 25 : Affectation du résultat 2023 – Budget annexe Mobilités ;
Délibération n° 26 : Budget annexe Mobilités – Vote du budget primitif 2024 ;
Délibération n° 27 : Affectation du résultat 2023 – Budget annexe SPANC ;
Délibération n° 28 : Budget annexe SPANC – Vote du budget primitif 2024 ;
Délibération n° 29 : Affectation du résultat 2023 – Budget annexe ASSAINISSEMENT ;
Délibération n° 30 : Budget annexe ASSAINISSEMENT – Vote du budget primitif 2024 ;
Délibération n° 31 : Affectation du résultat 2023 – Budget annexe EAU ;
Délibération n° 32 : Budget annexe EAU – Vote du budget primitif 2024 ;
Délibération n° 33 : Affectation du résultat 2023 – Budget annexe Immobilier d’entreprises ;
Délibération n° 34 : Budget annexe Immobilier d’entreprises - Vote du budget primitif 2024 ;
Délibération n° 35 : Affectation du résultat 2023 – Budget annexe Zones d’aménagement ;
Délibération n° 36 : Budget annexe Zones d’aménagement - Vote du budget primitif 2024 ;
Délibération n° 37 : Affectation du résultat 2023 – Budget annexe Lotissements ;
Délibération n° 38 : Budget annexe Lotissements - Vote du budget primitif 2024 ;
Délibération n° 39 : Modification de la fixation de la durée d’amortissement des biens - plan comptable M57 pour le Budget principal du Grand Cahors ;
Délibération n° 40 : Admission en non-valeur de créances de faible montant ;
Délibération n° 41 : Subventions aux associations 2024 ;
Délibération n° 42 : Participations 2024 aux structures annexes ;
Délibération n° 43 : Programme CHENE – plan de financement et autorisation de signature des conventions ;
ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET AFFAIRES JURIDIQUES
Délibération n° 44 : Désignation des représentants au sein de l’Association pour le Développement par la Formation des Projets et Acteurs du Territoire (ADEFPAT) ;
DEVELOPPEMENT INSTITUTIONNEL ET TOURISTIQUE
Délibération n° 45 : Délégation de la compétence politique locale du tourisme du Grand Cahors à l’Office de tourisme intercommunautaire Cahors – Vallée du Lot ;
Délibération n° 46 : Participation à la définition d’une stratégie touristique partagée à l‘échelle de la destination Cahors – Vallée du Lot ;
HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE
Délibération n° 47 : Convention entre le Département du Lot et le Grand Cahors pour l’organisation et le financement du Guichet Rénov’Occitanie Lot ;
LOT OF SAVEURS
Délibération n° 48 : Lot Of Saveurs 2024 – Tarifs de la régie de recettes ;
Délibération n° 49 : Lot Of Saveurs 2024 – Packs de partenariats – Autorisation de signature des conventions ;
EAU ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Délibération n° 50 : Convention de transfert de Maîtrise d’Ouvrage entre la Communauté d’agglomération du Grand Cahors et le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) du Lot pour le dévoiement des canalisations eau et assainissement situées sous l’emprise du futur Centre de secours ;
COLLECTE DES DECHETS
Délibération n° 51 : Participation financière pour l’installation de conteneurs enterrés à Terre-Rouge ;
VIE CITOYENNE ET CIVILE
Délibération n° 52 : Réalisation de la mise sous pli de la propagande électorale - élections des représentants au Parlement européen du 9 juin 2024 ;
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n° 53 : Versement de la prime forfaitaire exceptionnelle de pouvoir d’achat.
Publiée le 26/03/2024