Les documents d’urbanisme

Avis publics sur les procédures de POS et PLU en cours



INFORMATIONS
ENQUETES PUBLIQUES
De nouvelles dispositions pour les enquêtes publiques…
  • une adresse électronique dédiée,
  • un accès au dossier d’enquête en ligne,
  • un accès au dossier d’enquête papier en mairie,
  • un accueil du Commissaire enquêteur lors de plusieurs permanences au public…

Merci de consulter les AVIS d’ENQUETE PUBLIQUE ci-dessous qui vous concerne pour tous les détails.

Comment écrire au Commissaire Enquêteur :
Vous pouvez copier/coller l’adresse mail suivante : enquetespubliques grandcahors.fr sur votre messagerie en précisant l’enquête publique en cours et la commune concernée dans l’objet de votre message.
  Consulter les dossiers d’enquêtes publiques

Hôtel Administratif Wilson Tél. : 05-65-20-88-99





ENQUETES PUBLIQUES 2017

ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE relative au Plan local d’urbanisme et à l’abrogation de la carte communale de MAXOU :

Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur relatifs à l’enquête publique unique qui s’est déroulée du 19 juin au 20 juillet 2017, sont consultables en cliquant sur les fichiers ci-joints.

Ils sont également à la disposition du public à la mairie de Maxou et au siège de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors situé à l’Hôtel administratif Wilson 72, rue Wilson à Cahors (service Planification), pendant un an.

Cliquez ici pour lire le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur relatifs au Plan local d’urbanisme et à l’abrogation de la carte communale de Maxou.

Mis en ligne le 24/08/2017

ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE relative au Plan local d’urbanisme de MECHMONT et à l’abrogation de la carte communale de MECHMONT

Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur relatifs à l’enquête publique unique qui s’est déroulée du 11 septembre au 11 octobre 2017, sont consultables en cliquant sur le fichier ci-joint.

Cliquez ici pour lire le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur relatifs au Plan local d’urbanisme et à l’abrogation de la carte communale de MECHMONT

Ce rapport et les conclusions du commissaire enquêteur sont également à la disposition du public à la mairie de Mechmont et au siège de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors, situé à l’Hôtel administratif 72, rue Wilson à Cahors (service Planification), pendant un an.

Mis en ligne le 14/11/2017


ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE relative au Plan local d’urbanisme et à l’abrogation de la carte communale de LABASTIDE DU VERT :
Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur relatifs à l’enquête publique unique qui s’est déroulée du 1er septembre 2017 au 02 octobre 2017, sont consultables en cliquant sur les fichiers ci-joints.

Ils sont également à la disposition du public à la mairie de LABASTIDE-DU-VERT et au siège de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors situé à l’Hôtel administratif Wilson 72, rue Wilson à Cahors (service Planification), pendant un an.

Cliquez ici pour lire :

-  le rapport d’enquête
-  les conclusions du commissaire enquêteur
-  les conclusions complétées du commissaire enquêteur
relatifs au Plan local d’urbanisme et à l’abrogation de la carte communale de LABASTIDE-DU-VERT.

Mis en ligne le 08/11/2017

Modification n°5 du Plan d’Occupation des Sols de Arcambal :
Le rapport, les conclusions et les annexes du rapport du commissaire enquêteur relatifs à l’enquête publique de la modification n° 5 du POS d’Arcambal qui s’est déroulée du 05 juillet 2017 au 22 juillet 2017, sont consultables en cliquant sur les fichiers ci-joints.

Ils sont également à la disposition du public à la mairie d’Arcambal ainsi qu’au siège de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors situé à l’hôtel administratif Wilson – 72, rue Wilson – 46000 CAHORS (service planification) pendant un an.

Cliquez ici pour lire le rapport et conclusion du Commissaire enquêteur relative à la Modification n°5 du POS d’Arcambal

Mis en ligne le 16/08/2017

Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de LE MONTAT :

Le rapport, les conclusions et les annexes du rapport du commissaire enquêteur relatifs à l’enquête publique de la modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme de Le Montat qui s’est déroulée du 04 avril 2017 au 05 mai 2017 inclus, sont consultables en cliquant sur les fichiers ci-joints.

Ils sont également à la disposition du public à la mairie de Le Montat ainsi qu’au siège de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors situé à l’hôtel administratif Wilson – 72, rue Wilson – 46000 CAHORS (service planification) pendant un an.

Cliquez ici pour lire le rapport et conclusion du Commissaire enquêteur relative à la Modification

Mis en ligne le 18/08/2017

Modification n°3 du Plan d’Occupation des Sols de CIEURAC :

Le rapport, les conclusions et les annexes du rapport du commissaire enquêteur relatifs à l’enquête publique de la modification n° 3 du Plan d’Occupation des Sols de Cieurac qui s’est déroulée du 04 avril 2017 au 05 mai 2017 inclus, sont consultables en cliquant sur les fichiers ci-joints.

Ils sont également à la disposition du public à la mairie de Cieurac ainsi qu’au siège de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors situé à l’hôtel administratif Wilson – 72, rue Wilson – 46000 CAHORS (service planification) pendant un an.

Cliquez ici pour lire le rapport et conclusion du Commissaire enquêteur relative à la Modification n°3 du POS de Cieurac.

Mis en ligne le 16/08/2017

MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE MERCUES :

Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur relatifs à l’enquête publique qui s’est déroulée du lundi 19 juin 2017 au vendredi 07 juillet 2017, sont consultables en cliquant sur les fichiers ci-joints :

N°1 : Rapport d’enquête publique et conclusions du commissaire enquêteur à télécharger

Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur sont également à la disposition du public, à compter du 26 juillet 2017, pendant un an, à la mairie de Mercuès ainsi qu’au siège de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors, situé à l’hôtel Wilson – 72, rue Wilson – 46000 CAHORS (service planification).


Mis en ligne le 27/07/2017

MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE PRADINES :

Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur relatifs à l’enquête publique qui s’est déroulée du vendredi 19 mai 2017 au mercredi 21 juin 2017, sont consultables en cliquant sur les fichiers ci-joints :

N°1 : Rapport d’enquête publique du commissaire enquêteur à télécharger
N°1 : Conclusions du commissaire enquêteur à télécharger

Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur sont également à la disposition du public, à compter du 24 juillet 2017, pendant un an, à la mairie de Pradines ainsi qu’au siège de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors, situé à l’hôtel Wilson – 72, rue Wilson – 46000 CAHORS (service planification).

Mis en ligne le 27/07/2017


MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE PRADINES :

Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur relatifs à l’enquête publique qui s’est déroulée du vendredi 19 mai 2017 au mercredi 21 juin 2017, sont consultables en cliquant sur les fichiers ci-joints :

N°2 : Rapport d’enquête publique du commissaire enquêteur à télécharger
N°2 : Conclusions du commissaire enquêteur à télécharger

Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur sont également à la disposition du public, à compter du 24 juillet 2017, pendant un an, à la mairie de Pradines ainsi qu’au siège de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors, situé à l’hôtel Wilson – 72, rue Wilson – 46000 CAHORS (service planification).

Mis en ligne le 27/07/2017


MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE PRADINES :

Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur relatifs à l’enquête publique qui s’est déroulée du vendredi 19 mai 2017 au mercredi 21 juin 2017, sont consultables en cliquant sur les fichiers ci-joints :

N°3 : Rapport d’enquête publique du commissaire enquêteur à télécharger
N°3 : Conclusions du commissaire enquêteur à télécharger

Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur sont également à la disposition du public, à compter du 24 juillet 2017, pendant un an, à la mairie de Pradines ainsi qu’au siège de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors, situé à l’hôtel Wilson – 72, rue Wilson – 46000 CAHORS (service planification).

Mis en ligne le 27/07/2017


Abrogation de la carte communale et élaboration du Plan Local d’Urbanisme de LES JUNIES :

Le rapport, les conclusions et les annexes du rapport du commissaire enquêteur relatifs à l’enquête publique unique du projet d’abrogation de la carte communale et de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de LES JUNIES qui s’est déroulée du 23 février 2017 au 27 mars 2017 inclus, sont consultables en cliquant sur les fichiers ci-joints.

Ils sont également à la disposition du public à la mairie de LES JUNIES ainsi qu’au siège de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors situé à l’hôtel administratif Wilson – 72, rue Wilson – 46000 CAHORS (service planification) pendant un an.


- Rapport du Commissaire enquêteur relative au projet d’abrogation de la carte communale et l’élaboration du plan local d’urbanisme de LES JUNIES.
Cliquez ici


- Les conclusions motivés du commissaire enquêteur relative au projet d’abrogation de la carte communale et l’élaboration du plan local d’urbanisme de LES JUNIES
Cliquez ici.


- Les annexes du rapport du commissaire enquêteur relative au projet d’abrogation de la carte communale et l’élaboration du plan local d’urbanisme de LES JUNIES.
Cliquez ici

Mis en ligne le 26/04/2017



Réalisation :
Arche Conseil