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Francoulès

Le document d’urbanisme actuellement en vigueur est le PLU depuis le 29 novembre 2011.

Veuillez cliquer sur les liens ci-dessous pour consulter le PLU applicable :

  • Le zonage
    PDF - 1.7 Mo
  • Le règlement
    PDF - 3.6 Mo
  • La liste des emplacements réservés
    PDF - 112.2 ko


Réalisation :
Arche Conseil